Mission

Mission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 22 Mars 1989 La coopération régionale dans les Caraïbes.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Avril 1989 Comité national d'évaluation de la recherche.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Avril 1989 Politique en matière de télédiffusion.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur le redéploiement des effectifs de la police et de la gendarmerie pour l'amélioration de la sécurité et sur la mission des préfets pour proposer les réorganisations, Paris le 11 septembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 Janvier 1989 La formation des sapeurs-pompiers.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Décembre 1988 La politique en faveur du sport.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Décembre 1988 Appui des pouvoirs publics à la modernisation négociée des entreprises.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur la forte croissance du taux d'équipement informatique et des connections à Internet des foyers français, l'accompagnement du développement du commerce électronique par l'Etat et sur la création de l'Institut du Commerce Electronique, Paris le 11 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur la préparation de la célébration du passage à l'an 2000, Paris le 30 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 03 Novembre 1988 Les orientations de l'enseignement technique.

Communiqué

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la magistrature

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le plan de rénovation urbaine Euroméditerranée de Marseille et les "chantiers" de réformes pour 2008, notamment la réforme du financement de l'audiovisuel public par la publicité, Marseille le 14 janvier 2008.

Déclaration

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