Mission

Mission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'établissement public les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur diverses missions de contrôle effectuées dans plusieurs pays et sur le groupement d'intérêt public France coopération internationale (FCI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil du Commissariat aux Comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Agence française pour les investissements internationaux (AFII)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Giblin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'activité 2005 de l'Inspection générale de l'agriculture

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Agriculture

Remis le  1er juin 2006

Missions et organisation Développement durable de la Préfecture de l'Isère - Tome I : rapport général - Tome II : Les outils d'analyse des politiques publiques et des projets en matière de développement durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Jean-Pierre Battesti  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

L'Inspection du travail en France en 2004 : les chiffres clés - Rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale

Remis le 

L'Inspection du travail en France en 2003 : les chiffres clés - Rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les Groupes d'intervention régionaux (GIR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Le Fur  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er octobre 2003

Rapport annuel d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Jacques Sanvert  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er avril 2003

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