Mission

Mission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Nouvelle définition des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs dans l'enseignement supérieur français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Esperet  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le  1er juillet 2001

Missions des enseignants exerçant dans l'enseignement supérieur technologique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Gautherin  ;  Ministère de l'Education nationale. Ecole nationale supérieure des arts et métiers

Remis le  1er juillet 2001

Rapport d'audit sur la gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Martin Bonnichon  ;  Franck Le Vallois  ;  Claude Wendling  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er mars 2000

Vers de nouveaux rivages. Sur la refondation du Conservatoire du littoral

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Le Pensec  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2001

Etude de l'usage pratique des NTIC au sein de l'administration

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques-François Marchandise  ;  Charly Dupuis  ;  Daniel Kaplan  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport au président de la République et au parlement : année 2000 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er janvier 2000

Du Droit et des libertés sur l'internet

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Paul  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 2000

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique de la chasse, à l'Assemblée nationale le 11 février 2003.

Déclaration

Interview de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, à Europe 1 le 19 septembre 2002, sur la situation en Côte d'Ivoire et les garanties concernant le retour des inspecteurs du désarmement de l'ONU en Irak.

Interview

Interview de M. François Bayrou, ministre de l'éducation nationale, à France 2 le 5 septembre 1993, sur la proposition de loi visant à abroger la loi Falloux, l'apprentissage de la lecture, et la formation professionnelle.

Interview

Interview de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale et membre du PS, à TF1 le 9 mars 1990, sur la signature de la convention médicale et sur le congrès de Rennes.

Interview

Interviews de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, dans les "Dernières Nouvelles d'Alsace" le 20 février 1990 et à "Vendredi" le 23 février 1990, sur la grève des médecins, la médecine libérale, le projet de loi hospitalière, la protection sociale et les retraites.

Article Interview

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