Mission

Mission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur l'organisation des centres de gestion de la fonction publique locale, notamment la tenue des dossiers des fonctionnaires territoriaux, l'organisation des concours et les recrutements et le statut de la fonction publique locale, en Saône et Loire le 22 juin 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 Mars 1987 Missions et organisation des oeuvres universitaires.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le rôle de l'Observatoire de l'énergie et sur la nécessité de détenir des informations précises sur les sources et les consommation d'énergie, Paris, le 25 septembre 2000.

Déclaration

CM. 23 juillet 1981 Les orientations gouvernementales pour la fonction publique et les réformes administratives

Communiqué

CM. 10 juin 1981 La politique du loisir social et de la vie associative.

Communiqué

CM. 27 mai 1981 Mesures économiques et sociales. Mesures en faveur des jeunes.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la Fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur l'installation du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques, Paris le 14 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur l'action de l'UICN pour la protection de la nature, le renforcement de la participation française aux travaux de l'UICN et le projet de parc national à Fontainebleau, Fontainebleau le 3 novembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur la préparation des assises nationales des préfectures, la nouvelle étape de la décentralisation, la mise en oeuvre des 35 heures, l'inscription d'office des jeunes sur les listes électorales, la sécurité publique et le passage à l'euro , Paris le 9 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les missions du Conseil d'orientation du Centre de prospective de la gendarmerie, Paris le 28 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la situation du Proche-Orient, Paris le 12 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la mission des enseignants et sur leur participation aux activités périscolaires et sur le rôle des associations et des syndicats d'enseignants, Paris le 22 novembre 2000.

Déclaration

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