Mission

Mission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 19 août 1981 Création de missions d'étude dans les secteurs prioritaires de la recherche et de la technologie

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Décembre 1984 L'action pour combattre les pluies acides aux plans français et européen.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Janvier 1985 La sécurité et les conditions de travail.

Communiqué

CM. 23 septembre 1981 La mise en oeuvre du programme de lutte contre le chomâge

Communiqué

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur l'organisation des centres de gestion de la fonction publique locale, notamment la tenue des dossiers des fonctionnaires territoriaux, l'organisation des concours et les recrutements et le statut de la fonction publique locale, en Saône et Loire le 22 juin 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 Mars 1987 Missions et organisation des oeuvres universitaires.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le rôle de l'Observatoire de l'énergie et sur la nécessité de détenir des informations précises sur les sources et les consommation d'énergie, Paris, le 25 septembre 2000.

Déclaration

CM. 23 juillet 1981 Les orientations gouvernementales pour la fonction publique et les réformes administratives

Communiqué

CM. 10 juin 1981 La politique du loisir social et de la vie associative.

Communiqué

CM. 27 mai 1981 Mesures économiques et sociales. Mesures en faveur des jeunes.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la Fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur l'installation du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques, Paris le 14 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur l'action de l'UICN pour la protection de la nature, le renforcement de la participation française aux travaux de l'UICN et le projet de parc national à Fontainebleau, Fontainebleau le 3 novembre 1998.

Déclaration

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