Mobilité

Mobilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de la XVe conférence des chefs d'Etat et de gouvernement des pays ayant le français en partage sur la stratégie économique pour la Francophonie, à Dakar le 30 novembre 2014.

Communiqué

Les nouveaux usages de la route

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Rocchi  ;  Frédéric Pichon  ;  Jean Panhaleux  ;  Marc d'Aubrepy  ;  François Bordry  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2014

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Luc Chatel  ;  Yann Galut  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique du logement, à Lyon le 25 septembre 2014.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sandrine Doucet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 14 février 2014. Accord entre la France et le Canada relatif à la mobilité des jeunes.

Communiqué

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome III : présentation synthétique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome II : compte rendu des auditions publiques des 14 février, 19 mars, 11 avril, 5 juin et 5 décembre 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur le statut et la poursuite des missions de l'Agence de l'Outre-mer pour la mobilité (LADOM), à Saint-Denis le 19 novembre 2013.

Déclaration

Evaluation de l'attractivité des établissements d'enseignement supérieur du ministère de la culture et de la communication pour les étudiants des pays d'Asie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Beyaert  ;  Jacques Gies  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er septembre 2013

Conseil des ministres du 24 juillet 2013. Développer et démocratiser la mobilité européenne et internationale des jeunes.

Communiqué

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