Modernisation

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de la politique commune de la pêche

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Quentin ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er novembre 2002

Rapport d'activité 2000 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er juillet 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le réseau diplomatique et le rôle des ambassadeurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'activité 1999 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er novembre 2000

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nauche ; Gérard Terrier ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Mexique du 20 au 28 février 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Serge Vincon ; André Dulait ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur une étude comparative portant sur la réforme de l'Etat à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Braun ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur la modernisation du droit de l'urbanisme, sur la réforme du droit de l'urbanisme à mi-parcours

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Hérisson ; Louis Althape ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Conférence nationale des services publics en milieu rural : rapport présenté par Monsieur Paul Durieu, président

Rapport d'étude

Auteur(s) : Paul Durieu ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 2005

Projet de loi d'orientation agricole

Avis

Auteur(s) : Gaël Grosmaire ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 2005

L'hôpital public en France : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) : Eric Molinié ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2005

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