Modernisation

Auteur(s) : Bernard Saugey ; Jean-Claude Peyronnet ; Christian Cointat ; Philippe Arnaud ; Nicolas Alfonsi ; Bernard Frimat ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 22 décembre 2005

Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er septembre 2003

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Bouvard ; Didier Migaud ; Charles de Courson ; Jean-Pierre Brard ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juillet 2003

Cadrage macro-économique d'un scénario de développement durable pour la France à l'horizon 2010 : consommation, investissement, emploi, structure des activités par secteur : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine) ; Ministère de l'Environnement et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er janvier 1997

Rapport de la commission d'experts chargée d'émettre un avis sur l'intérêt patrimonial du mur d'escarpe sud-ouest du bastion des Tuileries de l'enceinte des Fossés Jaunes, découvert sous le musée de l'Orangerie à Paris

Rapport officiel

Auteur(s) : Geneviève Bresc ; Nicolas Faucherre ; Claude Mignot ; Pierre Pinon ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le fonds d'aide à la modernisation de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Loridant ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'administration électronique au service du citoyen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Braun ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2004

Haut de page