Montagne

Montagne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Jean-Bernard Sempastous  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, sur les relations entre l'Etat et les collectivités locales, à Forcalquier le 19 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Julien Denormandie, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires, sur les efforts du gouvernement en faveur des territoires de montagne, à Forcalquier le 20 octobre 2017.

Déclaration

Mission de contrôle de l'Ecole nationale des sports de montagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henry Boerio  ;  Serge Mauvilain  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Hélary  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le potentiel économique et touristique des zones de montagne, Saint-Dié-des-Vosges le 13 octobre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 septembre 2016. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne.

Communiqué

Avant-projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Avis

Auteur(s) :  Michèle Nathan  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Pérennisation des pratiques agropastorales extensives sur le territoire UNESCO des Causses et des Cévennes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Jean-Luc Guitton  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La restauration des terrains en montagne (RTM) - Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques par les services RTM

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Christian Demolis  ;  Pascal Douard  ;  Xavier Meignien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la Stratégie de l'UE pour la région alpine (EUSALP), à Brdo le 25 janvier 2016.

Déclaration

Entretien de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, dans "Régions Magazine" du 25 janvier 2016, sur la stratégie de l'Union européenne pour la région alpine et les régions françaises concernées.

Article Interview

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