Montagne

Montagne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur la politique en faveur du développement économique de la montagne, Foix le 29 avril 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la politique de l'aménagement du territoire en faveur des zones de montagne, à Foix le 29 avril 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Repentin, ministre des affaires européennes, en réponse à des questions sur la construction européenne, à l'Assemblée nationale le 15 mai 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur la place de la montagne dans l'économie du tourisme, Grenoble le 5 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur la place de la montagne dans le redressement productif de la France, Bastelica (Corse) le 25 octobre 2012.

Déclaration

L'organisation du secours en montagne et de la surveillance des plages

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 8 février 2012. Le Conseil national de la montagne.

Communiqué

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur les orientations préconisées pour la politique de la montagne, Bonneville le 7 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales, sur la réforme de l'intercommunalité et la péréquation des transferts financiers de l'Etat à destination des territoires ruraux, notamment de montagne, à Bonneville le 6 octobre 2011.

Déclaration

Le développement des emplois dans les territoires de montagne

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Vannson  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l'exploitation des énergies renouvelables en montagne, Bonneville le 6 octobre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de la montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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