Montagne

Montagne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur la place de la montagne dans le redressement productif de la France, Bastelica (Corse) le 25 octobre 2012.

Déclaration

L'organisation du secours en montagne et de la surveillance des plages

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 8 février 2012. Le Conseil national de la montagne.

Communiqué

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur les orientations préconisées pour la politique de la montagne, Bonneville le 7 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales, sur la réforme de l'intercommunalité et la péréquation des transferts financiers de l'Etat à destination des territoires ruraux, notamment de montagne, à Bonneville le 6 octobre 2011.

Déclaration

Le développement des emplois dans les territoires de montagne

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Vannson  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l'exploitation des énergies renouvelables en montagne, Bonneville le 6 octobre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de la montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Le poids économique et social du tourisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Messager  ;  Gérard Ruiz  ;  Claude Warnet  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, notamment sur la politique de la montagne au sein de l'Union européenne et sur la question de la compétitivité au niveau européen, à Pontarlier (Doubs) le 21 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports, sur la politique en faveur des sports de montagne, l'économie sportive, l'activité touristique et l'accès aux sports d'hiver pour les jeunes, Paris le 6 octobre 2010.

Déclaration

Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Duriez  ;  Jacques Fevrier  ;  Eric Binet  ;  Louis Blaise  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2010

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