Mutuelle

Mutuelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Tourret  ;  Philippe Nauche  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Un secteur financier public, pour quoi faire ? : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil du Secteur financier public et semi-public

Remis le  1er décembre 2001

Mutualité et droit communautaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Pascal Penaud  ;  Rémy Schwartz  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

L'économie sociale face au XXIème siècle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Jeantet  ;  Marie Gariazzo  ;  Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le  1er avril 2000

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la nécessité de coordonner et promouvoir une politique sociale européenne, à Lille le 28 septembre 1989.

Déclaration

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