Natura 2000

Natura 2000 : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Faire de nos zones humides des territoires pionniers de la transition écologique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Frédérique Tuffnell  ;  Jérôme Bignon  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Synthèse nationale des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité conduits en 2015

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Boizard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur l'action du gouvernement en faveur de la protection des sites naturels et les contours de la future Agence française pour la biodiversité, à Paris le 13 avril 2016.

Déclaration

Analyse du dispositif Natura 2000 en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Allag-Dhuisme  ;  Christian Barthod  ;  Denis Domallain  ;  Geneviève Jourdier  ;  Paul Reichert  ;  Rémi Velluet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Synthèse des audits départementaux 2014 de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Bauché  ;  Pascale Humbert  ;  Rémi Velluet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Evaluation du dispositif des annexes vertes aux schémas régionaux de gestion sylvicole - Application de l'article L.122-7 du code forestier offrant un outil de simplification des procédures pour les propriétaires de forêt privée

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Demolis  ;  Jean-Luc Guitton  ;  Etienne Lefebvre  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Noël Mathieu  ;  Jean-Luc Vo Van Qui  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Synthèse des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité - Années 2012 et 2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Boizard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2014

Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Lavoux  ;  Jean-Jacques Bénezit  ;  Philippe Quévremont  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'agence des aires marines protégées (AAMP) et la politique de protection du milieu marin

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi n° 1847 relatif à la biodiversité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Masson-Maret  ;  André Vairetto  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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