Enquête : Votre avis sur Vie-publique.fr nous intéresse ! Répondez à notre enquête. Quelques minutes suffisent !

Navigation fluviale

Navigation fluviale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'adaptation au changement climatique des gestionnaires d'infrastructures de navigation maritime et fluviale en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Conseil des ministres du 9 février 2022. Qualifications professionnelles en navigation intérieure.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 avril 2021. Missions et capacités d'intervention de Voies navigables de France (VNF).

Communiqué

Conseil des ministres du 8 avril 2021. Transport fluvial et navigation intérieure.

Communiqué

Evaluation de la politique et du dispositif de contrôle interne de Voies navigables de France (VNF) pour la sécurité de ses ouvrages hydrauliques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Geoffroy Caude  ;  Thierry Galibert  ;  Sylvain Leblanc  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2018

Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc-René Bayle  ;  Philippe de Guibert  ;  Michel Rostagnat  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission relative à la délivrance des titres de navigation des bateaux de navigation intérieure et aux prescriptions techniques concernant la stabilité après avarie des bateaux à passagers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Christian Dieudonné  ;  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'application de la loi du 24 janvier 2012 relative à Voies Navigables de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Yves Rome  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Conseil des ministres du 31 août 2011. Agence nationale des voies navigables.

Communiqué

Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Vincent Allais  ;  Christian d'Ornellas  ;  Isabelle Monteils  ;  Philippe Rattier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 17 mars 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Verdeaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Haut de page