Négociation collective

Négociation collective : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réalité et avenir du dialogue social territorial

Avis

Auteur(s) :  Jean-Louis Walter  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur le bilan de la négociation collective, notamment les accords conclus avec les partenaires sociaux et l'augmentation du SMIC au 1er juillet prochain, Paris le 22 juin 2009.

Déclaration

La négociation collective en 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques  ;  Direction générale du travail

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Rapport sur la négociation collective et les branches professionnelles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Frédéric Poisson  ;  Marc Biehler  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le 

Le transport routier de marchandises en France - Pour une évolution de la gestion des temps de travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Liebermann  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 1er avril 2009. Rénovation du dialogue social dans la fonction publique.

Communiqué

1er avril 2009

Conseil des ministres du 11 mars 2009. La feuille de route pour la fonction publique.

Communiqué

Interview de M. Laurent Wauqiez, Secrétaire d'Etat à l'emploi, à "RMC" le 20 janvier 2009, sur l'élection de Barack Obama, et sur les négociations sur l'assurance chômage.

Interview

Conseil des ministres du 13 octobre 2008. Financement de la sécurité sociale pour 2009.

Communiqué

Les actions incitatives de l'Etat auprès des PME pour le développement de la gestion des ressources humaines - rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Agnès Jeannet  ;  François Schechter  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2008

Conseil des ministres du 1er octobre 2008. Rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation.

Communiqué

1er octobre 2008

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