Négociation collective

Négociation collective : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du pacte social dans l'entreprise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur la revalorisation annuelle du Smic, le calendrier de la négociation salariale et les perspectives de la croissance économique, Paris le 14 décembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la rénovation des relations sociales et l'amélioration de la compétitivité dans le secteur du transport routier de marchandises, à Paris le 18 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le calendrier parlementaire et social de la mise en oeuvre de la réforme des retraites, à l'Assemblée nationale le 20 octobre 2010.

Déclaration

Mutations économiques, reclassement, revitalisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation pour l'emploi

Remis le 

La négociation collective en 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique  ;  Direction générale du travail

Remis le  1er juin 2010

Conditions de travail - Bilan 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la rénovation du dialogue social et sur les priorités de l'agenda social pour 2010, notamment en matière du marché du travail des cadres, des femmes et des seniors et de lutte contre le stress au travail, Reims le 19 février 2010.

Déclaration

Refondation du droit social : concilier protection des travailleurs et efficacité économique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Barthelemy  ;  Gilbert Cette  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Conseil des ministres du 23 décembre 2009. L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.

Communiqué

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les enjeux du dialogue social, Paris le 17 décembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 juillet 2009. Le passage au LMD des professions paramédicales.

Communiqué

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