Norme

Norme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, à RTL le 12 septembre 2017, sur la manifestation de la CGT contre la "Loi Travail" et la diminution des emplois aidés.

Interview

Conseil des ministres du 14 juin 2017. Normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les normes en matière de construction et d'équipements publics dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Karine Claireaux  ;  Vivette Lopez  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre-mer, sur la défense des intérêts commerciaux et agricoles des régions ultrapériphériques (RUP) au sein de l'Union européenne, au Sénat le 22 novembre 2016.

Déclaration

Interview de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, avec France Inter le 2 novembre 2016, sur l'Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada.

Interview

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur la politique de rénovation urbaine dans le cadre de la transition énergétique, à La Rochelle le 25 août 2016.

Déclaration

L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés - Compte rendu de l'audition publique du 13 novembre 2015 et de la présentation des conclusions du 17 février 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RTL le 19 janvier 2016, sur le dépassement des normes antipollution par le constructeur automobile Renault et le projet de loi sur la biodiversité.

Interview

Les drones civils, enjeux et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique David  ;  Jean Panhaleux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur l'action de la France en vue de l'amélioration de l'empreinte environnementale de l'aviation civile et de l'élaboration d'un système mondial basé sur le marché de compensation des émissions de CO2 de l'aviation internationale, à Paris Le Bourget le 2 décembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 juillet 2015. Mesures de simplification et d'adaptation dans le secteur touristique.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la simplification des normes au sein de l'Union européenne, à Paris le 17 juin 2015.

Déclaration

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