Oeuvre d'art

Oeuvre d'art : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les conséquences du Brexit sur certains secteurs de la culture, à l'Assemblée nationale le 18 février 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique, au Sénat le 20 mai 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur la restitution du tableau "Rosiers sous les arbres" de Gustave Klimt à la famille spoliée en 1938, Paris le 15 mars 2021.

Conférence de presse

La preuve de l'originalité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Josée-Anne Benazeraf  ;  Valérie Barthez  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Rapport d'information fait (...) par la mission d'information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Max Brisson  ;  Pierre Ouzoulias  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur la restitution au Bénin et au Sénégal de plusieurs oeuvres d'art conservées au musée du Quai Branly‑Jacques Chirac et au musée de l'armée, Paris le 17 décembre 2020.

Conférence de presse

Rapport d'activité 2019 de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

Rapport d'activité 2017 - Les ventes aux enchères publiques en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Rapport d'activité 2018 - Les ventes aux enchères publiques en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Conseil des ministres du 15 juillet 2020. Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal.

Communiqué

Rapport de la mission du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) sur les "oeuvres transformatives"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie-Laure Benabou  ;  Fabrice Langrognet  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Conseil des ministres du 11 décembre 2019. Approbation de la convention entre la France et la Suisse sur les ouvrages en métaux précieux et multimétaux.

Communiqué

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