Oeuvre d'art

Oeuvre d'art : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport public d'activité 2023 de la Commission pour la restitution des biens et l'indemnisation des victimes de spoliations antisémites - Restituer, indemniser, rappeler

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission pour la restitution des biens et l'indemnisation des victimes de spoliations antisémites

Remis le 

La réparation par la France des spoliations de biens culturels commises entre 1933 et 1945 - Restitutions et indemnisations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'activité 2023 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

Interview de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, à RTL le 4 juin 2024, sur les élections européennes, les attaques d'œuvres d'art par des militants écologistes et la réforme de l'audiovisuel.

Interview

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, lors de la cérémonie de restitution de tableaux spoliés par les nazis, le 16 mai 2024.

Déclaration

Rapport de mission sur les faux artistiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Sirinelli  ;  Tristan Azzi  ;  Yves El Hage  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Déclaration de Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture à l'occasion du lancement de l'évènement national "Les 150 ans de l'impressionnisme avec le musée d'Orsay", le 23 novembre 2023.

Déclaration

Rapport d'activité 2022 de la Commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art

Remis le 

Déclaration de Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture, lors de l'examen du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945, à l’Assemblée nationale le 29 juin 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture, sur les priorités du ministère de la culture (développer l'envie de culture de la jeunesse, défendre la souveraineté culturelle, soutenir la transmission du patrimoine...), à l'Assemblée nationale le 24 mai 2023.

Déclaration

Déclaration de Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945, Paris le 23 mai 2023.

Déclaration

Patrimoine partagé : universalité, restitutions et circulation des œuvres d'art - Vers une législation et une doctrine françaises sur les "critères de restituabilité" pour les biens culturels : Rapport à M. le Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Martinez  ;  Ministère de la culture  ;  Présidence de la République

Remis le 

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