ONU

ONU : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La sécurité des systèmes d'information : un enjeu majeur pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lasbordes  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Delebarre  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 22 avril 2004 en Serbie-et-Monténégro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Poirier  ;  Didier Boulaud  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er mai 2004

Etude sur les relations entre ONG et institutions internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Rouillé d'Orfeuil  ;  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information (...) sur les premiers enseignements de l'opération Force alliée en Yougoslavie : quels enjeux diplomatiques et militaires ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1999

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er avril 2001

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1998

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les sanctions internationales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René Mangin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur le colloque international pour défendre la paix, réformer l'ONU tenu à Paris les 31 janvier et 1er février 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Quilès  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le codex alimentarius

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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