ONU

ONU : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Timor oriental

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'Organisation mondiale du commerce et son lien avec l'architecture des Nations Unies

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Béatrice Marre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'activité 2002 de la Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Population et des Migrations

Remis le  1er février 2004

Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Noury  ;  Patrick Segal  ;  Claire Aubin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'activité 2001 de la Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Population et des Migrations

Remis le  1er février 2003

Rapport d'activité 2000 de la Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Population et des Migrations

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur les événements de Srebrenica. Tome I : rapport et annexes. Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Loncle  ;  René André  ;  François Lamy  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er novembre 2001

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er décembre 2001

La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Evin  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'activité 1999 de la Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Population et des Migrations

Remis le  1er septembre 2000

Livre Blanc sur la Défense 1994

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marceau Long  ;  Édouard Balladur  ;  François Léotard  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 1994

Conférence de Pékin, cinq ans après : la mise en oeuvre par la France des recommandations de la 4è conférence mondiale sur les femmes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le  1er janvier 2000

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