OPCVM

OPCVM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Conseil des ministres du 16 novembre 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2011. Organismes de placement collectif en valeurs mobilières et modernisation du cadre juridique de la gestion d'actifs.

Communiqué

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Autorité des marchés financiers : rapport du médiateur 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Madeleine Guidoni  ;  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Rapport de la Mission de conseil sur le contrôle du respect des obligations professionnelles à l'égard de la clientèle dans le secteur financier

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Deletré  ;  Jack Azoulay  ;  Pascale Dugos  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juillet 2009

Conseil des ministres du 28 janvier 2009. Application de la loi de modernisation de l'économie.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 octobre 2008. Réforme du cadre de la gestion d'actifs pour compte de tiers.

Communiqué

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Interview de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, dans "Les Echos" le 11 juillet 1996, sur la transposition de la directive services en investissements et la modernisation des activités financières.

Article Interview

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