OPCVM

OPCVM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur la situation économique et sur l'adaptation du système bancaire et des services à la politique du crédit, à la situation des particuliers et des entreprises et à l'ouverture du marché européen, Paris le 14 décembre 1992.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 octobre 2005. Organismes de placement collectif immobilier.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 février 2003. Sécurité financière.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Février 1996 Dispositions d'ordre économique et financier.

Communiqué

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des marchés financiers

Remis le 

Autorité des marchés financiers : rapport au Président de la République et au Parlement 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des marchés financiers

Remis le 

Rapport relatif à la commercialisation des produits financiers

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Delmas-Marsalet  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er novembre 2005

Déclaration de M. Edmond Alphandéry, ministre de l'économie, sur les mutations du Crédit Agricole, sur la politique économique du gouvernement et la réforme de la fiscalité de l'épargne pour améliorer la mobilisation de l'épargne longue, Paris le 27 mai 1993.

Déclaration

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