OPCVM

OPCVM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, sur la compétitivité de la Bourse de Paris, la création des fonds de pension et le contrôle de la COB sur les sociétés de gestion de portefeuille, Paris le 26 septembre 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur le prochain retour de la croissance en France et l'échec des spéculateurs contre le franc, le 24 septembre 1992.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, sur le projet de loi de modernisation des activités financières, et la transposition de la directive européenne sur les services en investissement, à l'Assemblée nationale le 16 avril 1996.

Déclaration

Discours de M. Thierry Breton, ministre de l'Economie, des finances et de l'industrie, sur la situation des marchés financiers et les perspectives d'investissement en entreprise, et sur le travail d'harmonisation pour le développement d'un "véritable marché européen", Paris le 29 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur la directive relative à la libre circulation des organismes de placement collectifs de valeurs mobilières (OPCVM) en Europe et sur la protection des épargnants, Paris le 28 septembre.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur la modernisation du marché financier et les modalités de la titrisation des créances, Paris le 24 janvier 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Edmond Alphandéry, ministre de l'économie, sur le financement des retraites et sur la réforme de l'épargne notamment les projets de fonds de pension, Paris le 2 décembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Edmond Alphandéry, ministre de l'économie, sur le détail du projet de réforme de la fiscalité de l'épargne, Paris le 23 septembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire, sur les placements financiers des Français dans les produits de gestion collective en actions, Paris le 24 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur les signes de reprise économique, sur les mesures en faveur de la protection des épargnants et des investisseurs, Paris le 1er octobre 2004.

Déclaration

1er octobre 2004

Intervention de M. Francis Mer, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur les objectifs du projet de loi de sécurité financière, au Sénat le 18 mars 2003.

Déclaration

Interviews de M. Hervé de Charette, ministre du logement, dans "Le Parisien" et "Le Journal des finances" du 10 et à RMC le 15 septembre 1993, sur le plan de relance du bâtiment et du logement et les mesures en faveur du logement social à Paris.

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