Ordure ménagère

Ordure ménagère : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les incinérateurs d'ordures ménagères : quels risques ? Quelles politiques ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité de la Prévention et de la Précaution

Remis le  1er octobre 2004

L'usine d'incinération d'ordures ménagères de Cluny : rapport après contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Christian d'Ornellas  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'audit sur le dispositif français d'élimination des déchets d'emballages ménagers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2005

Causes et effets du passage de la TEOM à la REOM

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction des Études économiques et de l'Évaluation environnementale

Remis le  1er août 2005

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emile Blessig  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er novembre 2003

Rapport de l'instance d'évaluation de la politique du service public des déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Dufeigneux  ;  Alain Tetu  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mars 2004

Rapport sur la gestion des déchets ménagers et assimilés dans le Var

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Seven  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er septembre 1999

Consentement local à payer et localisation d'une décharge

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mv2 conseil (Montrouge, Hauts-de-Seine)  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er octobre 2004

Exposition aux dioxines de la population vivant à proximité des UIOM - état des connaissances et protocole d'une étude d'exposition

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadine Fremy  ;  Jean-Luc Volatier  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juin 2003

Déchets municipaux : coopérer pour prévenir - Rapport au Ministère de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Dron  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1997

Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. Tome I : Rapport. Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Deneux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er février 2002

Installations de stockage de déchets ménagers et assimilés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Dominique Legrain  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2002

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