Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-François Mattéi, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur les grandes lignes de la politique hospitalière, notamment le soutien à l'investissement, le mode de financement des établissements et l'assouplissement des règles de planification, Le Mans le 27 septembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la modernistion de la police nationale, le développement de la police de proximité et la politique de lutte contre l'insécurité, Vélizy (Yvelines) le 15 novembre 1999.

Déclaration

Interview de M. Pierre Bédier, secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice, à Europe 1 le 23 décembre 2002, sur la création d'un Conseil national du culte musulman, sur les problèmes de surpopulation dans les prisons, le regroupement des prisonniers corses et basques et la mise en place des centres éducatifs fermés.

Interview

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur l'action communautaire et le renforcement du cadre réglementaire communautaire touchant le sport, Paris le 7 juin 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la réorganisation des forces de gendarmerie départementale dans le Gard, le renforcement des effectifs dans les départements sensibles et la mise en oeuvre d'une police de proximité, Paris le 6 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur l'organisation, le fonctionnement et la gestion des parcs naturels régionaux dans le cadre d'une politique concertée et décentralisée pour la protection du patrimoine naturel national, Millau (Aveyron) le 4 octobre 2002.

Déclaration

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'issue du sommet des pays industrialisés, notamment sur le GATT, le conflit yougoslave et l'accord franco-japonais d'aide au développement, Tokyo le 9 juillet 1993.

Conférence de presse

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 19 décembre 2002, sur le lancement de l'observatoire national de la faune sauvage et de ses habitats, l'organisation du service public de l'environnement, l'évaluation des politiques publiques relevant de la protection de la nature et le suivi du plan Natura 2000.

Communiqué

Interviews de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, dans "Le Monde" du 5 décembre 1999 et à France 2 le 6, sur le bilan de la conférence de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) de Seattle.

Article Interview

Déclarations de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la Sécurité sociale, sur le projet de réforme du système de sécurité sanitaire, la création d'un institut de la veille sanitaire, et sur les missions du conseil scientifique de l'Agence du médicament, au Sénat le 18 février et Paris le 11 mars 1997.

Déclaration

Projet de déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le rôle des comités de bassin et des agences de l'eau, l'expérience du comité de bassin Loire-Bretagne, le principe pollueur-payeur et la coopération au niveau du Réseau international des organismes de bassin (RIOB), Johannesburg le 3 septembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, sur les grands axes de la réforme de l'Ecole nationale d'administration (ENA), Stasbourg le 18 février 2003.

Déclaration

Haut de page