Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Point de presse de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec la presse française et canadienne à Montréal le 17 mars 2006, sur les relations franco-canadiennes et la relation franco-québécoise, les financements innovants pour le développement, le dossier nucléaire iranien et le précédent créé en droit international en terme de conditions de reconnaissance d'une indépendance par la recommandation faite pour le référendum du 21 mai au Montenegro.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, présentant le projet de loi visant à réorganiser la réserve, à Paris le 28 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 novembre 2005. Organisation de la profession d'architecte.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 juin 2005. Établissement public du domaine national de Chambord.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 juin 2005. Allègement des procédures d'adoption et de révision des schémas de services collectifs et suppression des schémas multimodaux de services collectifs de transport.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 août 2005. Etablissements publics nationaux à caractère sanitaire. Contentieux relatifs à la transfusion sanguine.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 novembre 2005. Organisation de certaines professions de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 juin 2005. Organisation générale de l'armée de terre.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2005. Organisation de la profession d'architecte.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2005. Organisation de certaines professions de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 avril 2005. Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 mars 2005. Agrément d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique.

Communiqué

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