Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 février 2004. Election des membres des chambres de commerce et d'industrie et prorogation des mandats des délégués consulaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 janvier 2004. Le débat national sur l'avenir de l'école.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 septembre 2004. Associations syndicales de propriétaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juillet 2004. Etablissement public de la Cité de l'architecture et du patrimoine.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juillet 2004. Élection des délégués consulaires et des juges des tribunaux de commerce.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 mars 2000. La politique de la recherche en sciences de la vie.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 juin 2004. Simplification des dispositions applicables aux associations syndicales de propriétaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 novembre 2003. Les réseaux d'écoles primaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 avril 2004. Election des délégués consulaires et des membres des tribunaux de commerce.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 février 2000. Organisation d'une consultation de la population de Mayotte.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 juin 1998. Coupe du monde de football.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 juin 2003. La préparation des IXèmes Championnats du Monde d'athlétisme à Saint-Denis en août 2003 et les prochaines manifestations sportives internationales attendues par la France.

Communiqué

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