Organisme public

Organisme public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur l'enseignement supérieur à distance, notamment la mise en ligne des catalogues universitaires au niveau européen et la collaboration communautaire, Paris le 30 septembre 2000.

Déclaration

CM. 8 avril 1981 L'enseignement de la musique et de la danse.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Juillet 1980 Le bilan des missions d'évaluation des orgamismes de recherche publics.

Communiqué

CM. 31 décembre 1980 L'appareillage des personnes handicapées.

Communiqué

CM. 19 novembre 1980 Décrets relatifs à divers corps ou emplois de fonctionnaires

Communiqué

Extraits du rapport de M. Anicet Le Pors, membre du comité central du PCF, sur le projet constitutionnel du PCF, le 14 décembre, et le projet constitutionnel lui-même, publiés dans "L'Humanité" du 18 décembre 1989.

Article Rapport

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 mars 2005, sur la composition et les missions du Conseil national du développement durable (CNDD).

Communiqué

Interview de M. Jean-François Deniau, député UDF, à France-Inter le 16 avril 1993 et à France 2 le 18, sur le conflit yougoslave, la construction européenne et les problèmes de sécurité.

Interview

Déclaration de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire, sur le bilan et les perspectives d'action de son ministère, Paris le 15 janvier 2004.

Déclaration

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