PAC

PAC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les nouvelles mesures de soutien à l'agriculture, à Paris le 3 septembre 2015.

Déclaration

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement à "Europe 1" le 14 août 2015, sur les difficultés de la filière porcine.

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les dispositions de la loi Evin encadrant la publicité pour l'alcool dans le cadre du projet de loi Santé, le financement de l'organisation commune du marché viticole au-delà de 2018 et la protection des indications géographiques, à Paris le 23 février 2015.

Déclaration

Interview de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "France Inter" le 27 juillet 2015, sur les réponses gouvernementales à la crise agricole.

Interview

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "RTL" le 9 juillet 2015, sur les difficultés du secteur de l'élevage en dépit d'un accord signé pour relever le prix de la viande au bénéfice des éleveurs.

Interview

Evaluation à mi parcours de la stratégie nationale en matière de Programmes opérationnels à caractère durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le contrat de projet Etat région pour Mayotte et le développement de l'agriculture mahoraise, à Mayotte le 13 juin 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 juin 2015. Situation des filières d'élevage.

Communiqué

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'État au développement et à la francophonie, en réponse à une question sur la politique migratoire de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 16 juin 2015.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la situation du secteur laitier après les quotas

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Haut  ;  Michel Raison  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Contrôles en agriculture : rapport final

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Bastian  ;  Frédérique Massat  ;  Simone Saillant  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à Strasbourg (18 et 19 mai 2015)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Michel Billout  ;  Fabienne Keller  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Claude Kern  ;  Michel Raison  ;  André Reichardt  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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