Républiquefrançaise
Parent : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Viviane Bouysse ; Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 30 juin 2014
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Pierre Rosenczveig ; Dominique Youf ; Flore Capelier ; Ministère de la Famille
Remis le 29 janvier 2014
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Marie-Noëlle Battistel ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Remis le 6 mai 2014
Auteur(s) : Irène Théry ; Anne-Marie Leroyer ; Ministère des affaires sociales et de la santé ; Ministère de la Famille
Remis le 8 avril 2014
Auteur(s) : Direction des Affaires civiles et du Sceau ; Direction générale de la Cohésion sociale
Remis le 8 janvier 2014
Avis
Auteur(s) : Bernard Capdeville ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 22 octobre 2013
Communiqué
3 juillet 2013
Auteur(s) : Bénédicte Jacquey ; Michel Raymond ; Patricia Sitruk ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 18 février 2013
Rapport d'activité
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 1er août 2012
10 octobre 2012
Rapport d'étude
Auteur(s) : Marie-Pierre Hamel ; Sylvain Lemoine ; Centre d'Analyse stratégique
Remis le 3 septembre 2012
Déclaration
14 février 2012