Parlement

Parlement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, sur les relations franco-portugaises et la citoyenneté européenne, au Sénat le 30 novembre 2002.

Déclaration

Article de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, dans "Le Bulletin de la LICRA" de novembre 1999, sur la réunion du Parlement mondial des enfants et l'élaboration d'un manifeste pour le XXIème siècle prônant la tolérance et la démocratie.

Article Périodique Tribune

1er novembre 1999

REPONSE DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING A UNE LETTRE DE M. GASTON DEFFERRE, PRESIDENT DU GROUPE SOCIALISTE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE, SUR L'UTILISATION DE L'ARTICLE 49-3 DE LA CONSTITUTION, PARIS, PALAIS DE L'ELYSEE, LE MARDI 22 JANVIER 1980

Lettre

Conclusions de la présidence du Conseil européen sur le programme de la conférence intergouvernementale européenne, Turin le 29 mars 1996.

Communiqué

LETTRE DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING, PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, A MONSIEUR CHABAN-DELMAS, PRESIDENT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE, SUR LA CONVOCATION DU PARLEMENT EN SESSION EXTRAORDINAIRE, PARIS, LE 12 MARS 1979

Lettre

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur l'utilisation des nouvelles technologies de l'information par les parlementaires, leur utilisation dans l'enseignement et la prévention de l'aliénation des libertés publiques, Paris le 19 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, sur la réforme des institutions communautaires, notamment la question d'une plus grande implication des parlements nationaux et l'Europe sociale, au Sénat le 12 novembre 2002.

Déclaration

INTERVIEW ACCORDEE A LA TELEVISION FRANCAISE (TF1 ET ANTENNE 2) PAR M. VALERY GISCARD D'ESTAING, SUR LA SITUATION POLITIQUE A LA VEILLE DE LA CONVOCATION DU PARLEMENT EN SESSION EXTRAORDINAIRE, MERCREDI 7 MARS 1979

Interview

Conférence de presse conjointe de MM. François Mitterrand, Président de la République, Helmut Kohl, chancelier de la République fédérale d'Allemagne, et Edouard Balladur, Premier ministre, sur le conflit yougoslave et sur les positions française et allemande dans les négociations du GATT sur le commerce international, Bonn le 1er décembre 1993.

Conférence de presse

1er décembre 1993

INTERVIEW ACCORDEE PAR M. GISCARD D'ESTAING A M. CLAUDE VINCENT, DU JOURNAL FRANCE-SOIR DU 22 MARS 1979 SUR LA SITUATION POLITIQUE ET ECONOMIQUE A L'APPROCHE DES ELECTIONS EUROPEENNES

Interview

Déclaration de M. François Mitterrand, Président de la République, devant une délégation d'enseignants et de parents d'élèves de l'enseignement public, après le vote par le Sénat d'un texte modifiant la loi Falloux, Céret le 17 décembre 1993.

Interview

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 27 octobre 1999, sur la décision du Président de la République de réunir le Parlement en Congrès à Versailles, le 24 janvier 2000, pour l'adoption de deux projets de révision constitutionnelle (Conseil supérieur de la magistrature, Polynésie française et Nouvelle Calédonie).

Communiqué

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