Parlement

Parlement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Ensemble, dessinons l'Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Groupe Débat sur l'avenir de l'Europe  ;  Premier ministre  ;  Présidence de la République

Remis le  1er novembre 2001

Loi et négociation collective : rapport au ministre du travail et des affaires sociales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Robineau  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le  1er mars 1997

Rapport sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Fabius  ;  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, sur la création d'une constitution européenne, La Haye le 25 novembre 2002.

Déclaration

Interviews de M. Jacques Chirac, président du RPR, à TF1 le 20 juin, à RTL, dans "Le Figaro" le 21 et à Europe 1 le 23 juin 1994, sur ses propositions en matière politique et pour la lutte contre le chômage.

Article Interview

Résolution adoptée par le congrès constitutif du Mouvement des citoyens des 3, 4 et 5 décembre 1993, intitulée "L'autre politique", et interventions de M. Jean-Pierre Chevènement, président du Mouvement des citoyens, le 5 décembre, publiées dans "La Lettre de République Moderne" de décembre 1993 et dans "Citoyens actualités" de janvier 1994.

Article Déclaration Littérature grise Périodique

Extraits d'une lettre de M. Alain Bocquet, président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, remise à M. François Mitterrand le 29 et parue dans "L'Humanité" du 30 juin 1993, demandant le renvoi à la session d'automne du Parlement de l'examen du projet de loi sur les privatisations.

Article Lettre

Interview de M. Alain Juppé, secrétaire général du RPR, à RTL le 23 juillet et article dans "Le Monde" du 24 juillet 1992, en faveur de la ratification du traité sur l'Union européenne, intitulé "Oui tout simplement".

Article Interview

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les relations entre l'exécutif et les assemblées parlementaires, le Conseil économique et social et la nécessité de limiter les sessions extraordinaires, Paris, Palais de l'Elysée, le 4 janvier 1983.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la figure de Jaurès, l'économie locale et la tradition ouvrière de la ville de Castres et la "reconquête", à la mairie de Castres, le 28 septembre 1982.

Déclaration

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