Patrimoine architectural

Patrimoine architectural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Revues de dépenses - Le patrimoine des collectivités territoriales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Duchene  ;  Jean-Michel Charpin  ;  Philippe Lévêque  ;  Grégory Valot  ;  Antoine Chouc  ;  Philippe Siméon-Drevon  ;  Jean-Bernard Castet  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er mai 2016

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'inscription de l'oeuvre de Le Corbusier sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO, à Paris le 17 juillet 2016.

Déclaration

Conseil de l'immobilier de l'État : rapport d'activité juin 2007- juin 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de l'immobilier de l'État

Remis le 

Conseil de l'immobilier de l'État : rapport d'activité juin 2008 - juin 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de l'immobilier de l'État

Remis le 

Conseil de l'immobilier de l'État : rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de l'immobilier de l'État

Remis le 

Conseil de l'immobilier de l'État : rapport d'activité 2011-2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de l'immobilier de l'État

Remis le 

Conseil de l'immobilier de l'État : rapport d'activité 2013-2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de l'immobilier de l'État

Remis le 

Conseil de l'immobilier de l'État : rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de l'immobilier de l'État

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le Mont-Saint-Michel et les efforts en faveur du tourisme, au Mont-Saint-Michel le 31 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le village de Saint-Cirq-Lapopie et sur le rayonnement de la France dans le monde, à Saint-Cirq-Lapopie le 31 juillet 2015.

Déclaration

L'activité, la gestion et les comptes de la Cité de l'architecture et du patrimoine (CAPA) - Exercices 2004-2012 (comptes) et 2004-2013 (gestion)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Procédure simplifiée

Avis

Auteur(s) :  Claire Gibault  ;  Claude Michel  ;  Annaig Lucas  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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