Patrimoine naturel

Patrimoine naturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 février 2009. Le bilan de santé de la politique agricole commune.

Communiqué

La gouvernance locale des aires protégées et des espaces dédiés à la conservation de la biodiversité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Julien La Bruyère  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Conseil des ministres du 7 janvier 2009. Engagement national pour l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 novembre 2008. Le plan pour une pêche durable et responsable.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 novembre 2008. La préservation de la biodiversité en France et la protection des espaces naturels.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la coopération scientifique internationale pour la sauvegarde des populations et des écosystèmes du Pôle Nord face au réchauffement climatique, à l'Assemblée nationale le 17 juin 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 juin 2008. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.

Communiqué

Stratégie nationale pour la biodiversité : rapport d'activité 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er mai 2008

Mission relative au plan de prévention des risques de chutes de pierres sur le territoire des gorges du Tarn et de la Jonte

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Burdeau  ;  Jean-Loup Garcin  ;  Jean-Louis Durville  ;  Yves Lassaigne  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Corse matin" du 24 octobre 1997, sur la création d'espaces naturels protégés, le traitement des déchets et l'aide communautaire au développement de la Corse.

Article Interview

Déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur la coopération européenne pour la sauvegarde de la biodiversité, Sofia les 23 et 24 octobre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur le projet de loi créant la Fondation du patrimoine et les missions dévolues à cet organisme, Paris le 14 février 1996. (Dossier de presse en annexe).

Déclaration Dossier Littérature grise

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