Pêche maritime

Pêche maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des choix

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'audit sur les unités littorales des affaires maritimes (ULAM)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Levy  ;  Bruno Baraduc  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'audit sur la situation financière des navires de pêche artisanale et des organismes d'intervention

Rapport interne

Auteur(s) :  Bruno Mettling  ;  Anne Mingasson  ;  Pierre Henaff  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er février 1995

Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2001 : le mouvement coopératif en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le  1er janvier 2002

Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2000 : le mouvement coopératif en France, les mouvements coopératifs dans l'Union Européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Coopération  ;  Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le  1er janvier 2001

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