Pêche maritime

Pêche maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Girardin  ;  Louis Guédon  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la loi d'orientation sur la pêche, et notamment le plan d'orientation pluriannuel (POP IV), le renforcement du rôle économique et interprofessionnel du FIOM et les mesures techniques, au Sénat le 15 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la loi d'orientation sur la pêche maritime et les cultures marines, la restructuration du secteur et l'organisation professionnelle des marins pêcheurs, à l'Assemblée nationale le 24 septembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, sur la distribution et la transformation des produits de la mer et la place de Boulogne-sur-mer dans ce secteur industriel, Boulogne-sur-mer le 21 mai 1996.

Déclaration

Interview de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, dans le "BIMA" du 7 juin 1995, sur les objectifs de son ministère et les axes de la politique agricole.

Article Interview

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique de la pêche, la loi d'orientation sur la pêche maritime et des cultures marines, le volet social, les mesures relatives au filet maillant dérivant et la position de la France dans le cadre de la politique commune de la pêche, Nantes le 16 septembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la situation du Crédit maritime et sur la nécessaire réorganisation du secteur de la pêche et son adaptation au cadre communautaire, Paris le 25 mai 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique de la pêche dans le cadre de la PAC, notamment la réforme de l'organisation commune des marchés (OCM) et la question du filet maillant dérivant, Paris le 20 mai 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique commune en matière de pêche, notamment la question du filet maillant dérivant, Luxembourg le 24 mars 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique de la pêche, l'organisation de la filière, les mesures de protection de la ressource, la pression européenne en faveur de l'interdiction du filet maillant dérivant et la loi d'orientation pêche dans le cadre européen, Saint-Gilles-Croix-de-Vie le 3 avril 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, sur la loi d'orientation sur la pêche, l'organisation économique de la filière, le statut des entreprises de pêche et les dispositions sociales en faveur des marins pêcheurs, Paris les 4 et 5 mars 1997.

Déclaration

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