Père

Père : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 octobre 2000. Financement de la sécurité sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Janvier 1994 L'Ethique bio-médicale.

Communiqué

Mieux articuler vie familiale et vie professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Valérie Pécresse  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le 

Disponibilité parentale et activités familiales : les emplois du temps familiaux dans la France des années 1980 et 1990

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Lesnard  ;  Alain Chenu  ;  Centre de Recherche en Économie et Statistique

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information (...) sur le projet de loi n° 352 (2000-2001), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er novembre 2001

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi n° 387 (2000-2001), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'autorité parentale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Janine Rozier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er novembre 2001

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au nom patronymique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Lagauche  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

La famille, une affaire publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Godet  ;  Evelyne Sullerot  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er novembre 2005

Enjeux démographiques et accompagnement du désir d'enfants des familles : conférence de la famille 2005

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hubert Brin  ;  Patrick Midy  ;  Philippe Steck  ;  Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille  ;  Délégation interministérielle à la Famille

Remis le  1er mai 2005

La fécondité en France depuis 25 ans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Toulemon  ;  Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le  1er février 2003

La mise en oeuvre du droit de l'enfant à être élevé par ses deux parents et la généralisation de l'exercice en commun de l'autorité parentale

Rapport interne

Auteur(s) :  Hugues Fulchiron  ;  Ministère de la justice  ;  Centre de Droit de la Famille

Remis le  1er mai 1997

Un avenir pour la paternité ? : jalons pour une politique de la paternité : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bruel  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er juin 1997

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