Personnel hospitalier

Personnel hospitalier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la gestion de l'hôpital

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Bernard Cazeau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Commission de réflexion sur l'avenir des personnels de l'enseignement supérieur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémy Schwartz  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Conseil des ministres du 25 juin 2008. Attribution de points d'indice majoré à certains personnels civils et militaires de l'État, personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation.

Communiqué

Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la démographie médicale, le rôle des Agences régionales de santé, la fermeture des hôpitaux en zone rurale, le parcours de soin et les franchises médicales, Paris le 29 avril 2008.

Interview

Conseil des ministres du 23 avril 2008. Attribution de points d'indice majoré à certains personnels civils et militaires de l'État, personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation.

Communiqué

Rapport d'information (...) psur la mise en application de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Greff  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, à Metz le 24 avril 1997 et interview dans "Le Parisien" le 7 mai, sur la réforme de l'hospitalisation, les regroupements d'établissements et les arbitrages budgétaires, et la mise en application de l'allocation dépendance, dite "prestation spécifique dépendance" ou PSD.

Article Déclaration Interview

Déclarations de Mme Élisabeth Hubert, ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, sur les thèmes prioritaires concernant les personnels hospitaliers (emploi, formation professionnelle, déroulement de carrière) et sur la réforme de la gestion de l'hôpital, Paris le 19 septembre 1995, Nantes le 21 septembre.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur le rôle et les missions de la Commission pour la modernisation de la gestion hospitalière, Paris le 4 octobre 1994.

Déclaration

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur la politique de restructuration hospitalière et sur le projet de réforme des centres hospitaliers universitaires (CHU), Tours le 19 septembre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur les mesures prises en faveur des personnels infirmiers et les grands objectifs de la politique de restructuration hospitalière, Paris le 5 mai 1994.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur les principales orientations de la politique hospitalière du gouvernement, à Neuilly sur Seine le 5 et à Annecy le 22 avril 1994.

Déclaration

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