Petite enfance

Petite enfance : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d'accueil du jeune enfant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les services à la personne (avis de suite)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Verollet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la justice des mineurs et la réforme de l'ordonnance de 1945 sur l'enfance délinquante, à Paris le 15 avril 2008.

Déclaration

Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d'intérêt général ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Pascal  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur ses objectifs pour 2006 en matière de sécurité et prévention de la délinquance, la révision de la loi du 23 février 2005 sur la colonisation et le projet de loi sur l'immigration, Paris le 12 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Cathala, secrétaire d'Etat chargé de la famille, des personnes âgées et des rapatriés, sur le rôle des communes dans la politique de la petite enfance, Evry le 16 avril 1992.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Cathala, secrétaire d'Etat chargé de la famille des personnes âgées et des rapatriés, sur l'aide des communes à l'accueil de la petite enfance, Paris le 24 octobre 1991.

Déclaration

Déclarations de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, sur les droits de l'enfant et la protection maternelle et infantile, à l'UNESCO le 15 janvier et à Montpellier le 20 mars 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Marie Spaeth, secrétaire national de la CFDT et du secteur comité d'entreprise de la CGT, sur le rôle des comités d'entreprises pour l'accueil des enfants et l'annonce de mesures concernant la petite enfance, les 7 et 13 mars 1991.

Communiqué Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de la culture de la communication des grands travaux et du bicentenaire, sur les actions culturelles menées en faveur des jeunes enfants, à Quetigny le 23 octobre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur les pratiques de l'éveil culturel et artistique dans les lieux d'accueil de la petite enfance, Paris le 30 mai 1995.

Déclaration

Déclarations de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, sur la politique familiale, le rôle de la famille dans la société, les droits de l'enfant à l'échelon national et européen, Paris les 4, 5 et 14 décembre 1989.

Déclaration

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