Plan d'épargne d'entreprise

Plan d'épargne d'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 9 octobre 2019. Épargne retraite.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 juillet 2019. Épargne retraite.

Communiqué

Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale : rapport du Conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié (COPESIAS)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Orientation de la Participation, de l'Intéressement, de l'Épargne salariale et de l'Actionnariat salarié

Remis le 

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur les modalités de l'épargne salariale et l'actionnariat salarié, Paris le 23 septembre 2014.

Déclaration

Mission d'évaluation - Diagnostic sur les dispositifs d'épargne salariale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Banquy  ;  Maryvonne Le Brignonen  ;  Alban Hautier  ;  Anousheh Karvar  ;  Vincent Ruol  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2013

Déclaration de M. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, sur le projet de loi sur l'épargne salariale, notamment l'accès au crédit et aux fonds d'investissement des entreprises de l'économie solidaire, à l'Assemblée Nationale le 3 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur l'épargne retraite, les fonds de pension et les plans d'épargne d'entreprise, Paris le 3 avril 1996.

Déclaration

Interview de M. Philippe Douste-Blazy, président du groupe parlementaire UDF à l'Assemblée nationale, dans "Valeurs actuelles" du 25 septembre 1999, sur l'actionnariat des salariés et l'avenir des retraites.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Marie Spaeth, secrétaire national de la CFDT, le 4 mars 1992, sur le projet de mise en place de fonds de pension et les sept propositions de l'UCC CFDT pour des fonds d'épargne salariale, publiés dans le supplément "Cadres Plus" de "Cadres CFDT" de mars 1992.

Article Communiqué Déclaration

1er mars 1992

Dossier statistique sur la conjoncture et la situation des entreprises, analyses et propositions du CNPF rassemblées dans la brochure "Cartes sur table" édition 1991 présentée par M. Ernest-Antoine Seillière, président de la commission économique du CNPF le 29 avril 1991.

Dossier Littérature grise Sélection

Conférence de presse de M. Ernest-Antoine Seillière, président de la commission économique du CNPF, sur les propositions du CNPF pour renforcer les fonds propres des entreprises, Paris le 11 juin 1991.

Littérature grise

Interview de M. Ernest-Antoine Seillière, président de la commission économique du CNPF, dans "Le Figaro" du 12 juin 1991, sur le financement des entreprises.

Article Interview

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