PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'accès des PME au programme cadre pour la recherche et le développement technologique (PCRDT)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Magali Brabant  ;  Philippe Pascal  ;  Vincent Susplugas  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les réformes en matière de défense, à l'Assemblée nationale le 8 juin 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 juin 2009. La mise en oeuvre du plan de relance.

Communiqué

Tribune de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, dans "La Tribune" le 27 mai 2009, sur le plan de soutien européen aux PME intitulé : "le Small Business Act Européen, une initiative à développer".

Tribune Article

Conseil des ministres du 27 mai 2009. La politique de l'emploi.

Communiqué

Interview de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, à La Chaîne Info le 19 mai 2009, noamment sur la crise chez les producteurs de lait, le travail du dimanche, les investissements dans les collectivités locales et dans les PME et les frais de représentation dans les ministères.

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le plan de relance, la politique d'investissement, le financement des banques et les mesures d'aide aux entreprises, face à la crise économique et ses conséquences sociales, Chaumont (Haute-Marne) le 17 avril 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 avril 2009. La mise en oeuvre du Fonds stratégique d'investissement.

Communiqué

Interview de MM. Eric Besson, ministre de l'immigration (...) et secrétaire général adjoint de l'UMP et Frédéric Lefebvre, porte-parole de l'UMP, dans "Les Echos" du 9 avril 2009, sur le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise.

Article Interview

Intervention de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, sur la coopération franco-turque établie au niveau des PME, Istanbul le 9 avril 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 avril 2009. Le dispositif de médiation du crédit aux entreprises.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif au financement en fonds propres des PME

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicolas Forissier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

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