PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les PME/TPE et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité

Avis

Auteur(s) :  Frédéric Boccara  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur la diversification des modes de financement des entreprises, Paris le 28 mars 2017.

Déclaration

Analyse de l'opportunité et des modalités de mise en oeuvre d'un soutien public au financement des crédits export

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Itty  ;  Julie Bonamy  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Réindustrialiser par l'innovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-lou Blachier  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Rapport annuel 2016 de l'Observatoire des délais de paiement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux moyens de favoriser la transmission d'entreprise au bénéfice de l'emploi dans les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Nougein  ;  Michel Vaspart  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fabrice Pesin  ;  Médiateur du Crédit aux Entreprises

Remis le 

Conseil des ministres du 24 février 2017. Le volet régionalisé du programme d'investissements d'avenir (PIA).

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur l'incidence du numérique dans le monde de la finance et les mesures en faveur de l'attractivité du territoire pour les entreprises et du soutien à l'innovation, Paris le 25 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique du gouvernement en faveur de l'emploi, à Taverny le 26 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur l'innovation dans l'industrie d'armement, à Paris le 24 novembre 2016.

Déclaration

Rapport sur le financement de la transmission des TPE et PME

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabrice Pesin  ;  Observatoire du financement des entreprises

Remis le 

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