Politique commune

Politique commune : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Chantepie  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de la politique commune de la pêche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2002

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2002

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur la liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juillet 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Maurice Blin  ;  Serge Lagauche  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur l'élargissement de l'Union européenne : état des lieux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Denis Badré  ;  Marcel Deneux  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2002

Rapport d'activité 2000 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er juillet 2001

Rapport d'activité 1999 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er novembre 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la coordination des politiques de l'emploi dans le contexte de l'euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Fourcade  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur les propositions de directives relatives aux chemins de fer communautaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du METL (ministère de l'équipement des transports et du logement)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Debeusscher  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 1999

Rapport d'information (...) sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen et les transports aériens et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

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