Politique de la mer

Politique de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées au nom du groupe de travail sur la maritimisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jeanny Lorgeoux  ;  André Trillard  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Déclaration de Mme Nicole Bricq, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la position de la France concernant les enjeux de la conférence mondiale des Nations unies sur le développement durable "Rio 20", à Paris le 8 juin 2012.

Déclaration

Etude de la faisabilité d'une Fondation pour la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Ruiz  ;  Jean Delpech de Saint-Guilhem  ;  Armand Renucci  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d'étape 2009-2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur les principaux axes de la politique maritime, à l'Assemblée nationale le 18 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les grands axes de la politique maritime, à Dunkerque le 30 novembre 2011.

Déclaration

Propositions pour une stratégie nationale de gestion du trait de côte, du recul stratégique et de la défense contre la mer, partagée entre l'Etat et les collectivités territoriales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Cousin  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les principales priorités de la politique maritime et du transport maritime, à Guérande (Loire-Atlantique) le 10 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur la politique maritime de la France, à l'Assemblée nationale le 25 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique de développement des aires marines, à Monaco le 14 février 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les grandes orientations de la politique maritime dans le cadre du Grenelle de la mer, à Paris le 10 février 2011.

Déclaration

Le Grenelle de la mer - Rapport d'étape 2009-2010

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er février 2011

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