Politique de l'environnement

Politique de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la réforme du marché européen du carbone ("système européen d'échange de quotas de CO2"), à Bruxelles le 28 février 2017.

Déclaration

Contribution à la transparence prévue par l'article de l'Accord de Paris sur le climat (COP21) - Etude des outils de mesure et d'analyse de l'impact carbone des projets et politiques publics

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Patricia Corrèze-Lénée  ;  Agnès Mouchard  ;  Bernard Perret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel 2016 de l'Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à France Info le 9 février 2017, sur le bilan de la politique de l'environnement, l'écotaxe et l'élection présidentielle.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le soutien apporté par l'Etat à Grenoble-Alpes-Métropole pour l'ensemble de ses actions et expérimentations, notamment la mise en place d'un écosystème métropolitain pour la transition énergétique, à Grenoble le 9 février 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Estelle Grellier, secrétaire d'État aux collectivités locales, sur la mise en oeuvre du plan climat air énergie territorial (PCAET) dans le cadre de la réforme territoriale, à Paris le 1er février 2017.

Déclaration

1er février 2017

Conseil des ministres du 1er février 2017. Articles L. 171-7 et L. 171-8 du code de l'environnement.

Communiqué

1er février 2017

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à BFM TV le 25 janvier 2017, notamment sur la primaire de la "Belle Alliance populaire", la voiture et les bornes électriques, le vote du conseil d'administration d'EDF sur la centrale de Fessenheim et l'avenir de l'accord de Paris sur le climat.

Interview

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur le financement de la politique de l'environnement notamment à travers l'émission par l'Etat de sa première obligation verte, Paris le 3 janvier 2017.

Déclaration

Propositions d'actions pour mieux gérer les inondations en zone méditerranéenne et limiter leurs conséquences

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Challeat  ;  Nicolas Forray  ;  Thierry Galibert  ;  Marc Nolhier  ;  Gilles Pipien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2016

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'investissement d'avenir (PIA) finançant la transition écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eva Sas  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Lorraine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Arnould  ;  Claude Duee  ;  Max Magrum  ;  Jean-François Sorro  ;  Eric Tschitschmann  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er août 2016

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