Politique des transports

Politique des transports : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Analyse comparée des dispositifs de réalisation des infrastructures de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Bellier  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Benoît Weymuller  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Evaluation du potentiel de développement du cheval territorial au plan national

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Duriez  ;  Eric Fouquet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2012

Dimensionnement des unités de transport intermodal (UTI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2012

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur l'aménagement urbain et foncier de la région Ile-de-France et le projet du Grand Paris, à Paris le 19 novembre 2012.

Déclaration

Rapport sur la sécurité aérienne 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Trajectoire de la France à la suite du Grenelle Environnement : indicateurs de résultats - Rapport pour la conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Wahl  ;  Guillaume Mordant  ;  Christophe Poupard  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Extraits des déclarations de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, sur les enjeux liés à la conférence environnementale, la politique des transports et de l'énergie, à l'Assemblée nationale le 11 juillet 2012.

Déclaration

Les nouvelles mobilités dans les territoires périurbains et ruraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Paul-Dubois-Taine  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Les comptes des transports en 2010. Tome 1 : 48ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation. Tome 2 : Les dossiers d'analyse économique des politiques publiques des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Les comptes des transports en 2009. 47ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er juillet 2012

Conseil des ministres du 13 juin 2012. Systèmes de transport intelligents.

Communiqué

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