Politique des transports

Politique des transports : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit du programme Transports terrestres et Maritimes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Philippe Duranthon  ;  René Genevois  ;  Chantal Lecomte  ;  Paul Lempereur  ;  Yves Massenet  ;  Michel Massoni  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Plan Santé - Transports : rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le "plan de mobilisation" pour les transports collectifs en Ile-de-France, Rueil-Malmaison le 8 janvier 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le développement des infrastructures routières et ferroviaires et la politique des transports face à la crise économique et au plan de relance de l'économie, en Haute-Savoie le 5 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur l'impact de la crise économique et financière sur l'industrie aéronautique et le trafic aérien et sur la mise en place d'un plan de gestion de la navigation aérienne européenne, Bordeaux le 19 novembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire - Compte rendu de la rencontre interparlementaire du jeudi 10 juillet 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Jean-Paul Emorine  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur les priorités de la présidence française du conseil de l'Union européenne dans le domaine de la politique des transports, Bruxelles, le 15 juillet 2008.

Déclaration

Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux Transports, sur les grandes orientations de la politique des transports collectifs, Clermont-Ferrand le 8 novembre 2007.\

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur l'élaboration de scénarios d'évolution possibles pour la France d'ici 2015, Paris le 22 avril 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Fadela Amara, secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, sur les priorités du plan pour les banlieues autour de l'emploi et de la formation notamment des jeunes, du désenclavement des quartiers, du droit à la sécurité pour tous, Paris le 14 février 2008.

Déclaration

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