Politique sociale

Politique sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Constitution européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales pendant la onzième législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Le Garrec  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2002

Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2002. Tome I : rapport général. Volume 1 - croissance : maintenir et conforter. Volume 2 - équilibre budgétaire : absorber les chocs pour préparer le rebond

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

La Production de la solidarité

Rapport interne

Auteur(s) :  Jacques Lagroye  ;  Patrick Bruneteaux  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er janvier 1997

Rapport d'information (…) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, de modernisation sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Richert  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la présidence française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Développement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Christian Chavagneux  ;  Laurence Tubiana  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale

Avis

Auteur(s) :  Jean Bastide  ;  Danielle Bourdeaux  ;  Hubert Brin  ;  Christian Larose  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er août 2004

Réponses à la délinquance des mineurs : rapport au Premier Ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Lazerges  ;  Jean-Pierre Balduyck  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

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