Politique sociale

Politique sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Noury  ;  Patrick Segal  ;  Claire Aubin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2003

La situation des personnes autistes en France : besoins et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chossy  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2003

Les charges locatives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er juin 2003

Avec l'euro, construire les relations sociales européennes : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Herzog  ;  Ministère des Affaires européennes

Remis le  1er juin 1998

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Lebas  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er février 1998

Pour un contrat d'accompagnement généralisé : contrat de travail accompagné ou contrat de création accompagné

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Seillier  ;  Gautier Maigne  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2003

Prévention et résolution des conflits du travail : avis

Avis

Auteur(s) :  Guy Naulin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er février 1998

Politiques sociales de l'Etat et territoires : rapport annuel 2002 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2002

Les Politiques de lutte contre la grande pauvreté : rapport de synthèse et rapport d'enquête

Rapport interne

Auteur(s) :  Denis Bouget  ;  Jacqueline Cadio  ;  Hervé Guery  ;  Centre d'économie des besoins sociaux (Nantes)  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er avril 1995

Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2001

L'Organisation du soutien à domicile des personnes âgées dépendantes : déterminants économiques et familiaux

Rapport interne

Auteur(s) :  Marie-Eve Joël  ;  Claude Martin  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation  ;  Fondation de France

Remis le  1er novembre 1996

L'autisme : évaluation des actions conduites (1995-2000) - Rapport au Parlement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Jean-François Bauduret  ;  Direction générale de l'Action sociale

Remis le  1er décembre 2000

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