Républiquefrançaise
Politique sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er novembre 2002
Rapport interne
Auteur(s) : Denis Bouget ; Jacqueline Cadio ; Hervé Guery ; Centre d'économie des besoins sociaux (Nantes) ; Conseil économique et social
Remis le 1er avril 1995
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Marie-Eve Joël ; Claude Martin ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Fondation de France
Remis le 1er novembre 1996
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Jean-François Bauduret ; Direction générale de l'Action sociale
Remis le 1er décembre 2000
Rapport d'étude
Auteur(s) : Henrik Uterwedde ; Gabriel Colletis ; Jean-Louis Levet ; Commissariat général du Plan ; Deutsch-Französisches Institut (Allemagne)
Remis le 1er janvier 2001
Avis
Auteur(s) : Dominique Taddei ; Conseil économique et social
Auteur(s) : Jean-Paul Fitoussi ; Olivier Passet ; Jacques Freyssinet ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 2000
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Michel Charpin ; Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Daniel Lorthiois ; Conseil économique et social
Remis le 1er mai 2000
Déclaration
30 novembre 1999
28 septembre 1993