Politique sociale

Politique sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une prise en charge collective, quel que soit leur âge des personnes en situation de handicap

Avis

Auteur(s) :  Maurice Bonnet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er avril 2004

Fusion des fonds d'aide aux impayés d'eau, d'énergie et de téléphone et des fonds de solidarité pour le logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Pondaven  ;  Jean-Patrice Nosmas  ;  Gilles Rouques  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2002

La gestion des âges dans les industries aéronautiques et spatiales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Lejeune  ;  Jean-Patrice Nosmas  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2004

L'aménagement comme mode de développement : quartiers en difficulté : la notion de partenariat public - privé : document de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Interface (Versailles)  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le  1er octobre 1995

Cas types relatifs aux situations de rupture, de précarité et d'exclusion : approches partielles : rapport final pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Michel Charbonnel  ;  Jean-Paul Zoyem  ;  Société Infopresse (Antony, Hauts-de-Seine)  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1995

Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Noury  ;  Patrick Segal  ;  Claire Aubin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2003

La situation des personnes autistes en France : besoins et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chossy  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2003

Les charges locatives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er juin 2003

Avec l'euro, construire les relations sociales européennes : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Herzog  ;  Ministère des Affaires européennes

Remis le  1er juin 1998

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Lebas  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er février 1998

Pour un contrat d'accompagnement généralisé : contrat de travail accompagné ou contrat de création accompagné

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Seillier  ;  Gautier Maigne  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2003

Prévention et résolution des conflits du travail : avis

Avis

Auteur(s) :  Guy Naulin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er février 1998

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